Mentions légales

Edition

Le site www.biotex.fr est édité par :
LE SOMMEIL FRANCAIS, société par actions simplifiée au capital de 38 407,00 €, dont le siège social est situé ZAC de Naujac, 12450 Luc-La-Primaube, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rodez sous le numéro Siret 883 638 991 000 17, représentée par FINADORM en qualité de Dirigeant.
Tel : 05 61 37 19 19
Email : contact@biotex.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR08 883 638 991
Le directeur et responsable de la publication du site web est M. Jean-Rémy Bergounhe en qualité de Président de la société LE SOMMEIL FRANCAIS.

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société :
O2Switch – SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand B510909807
Code APE 6311Z
N° TVA : FR35510909807
N° Siret : 51090980700024
Siège social : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France

Création du site
Two-IT
12 rue des blés
78200 Buchelay

Propriété intellectuelle

Le site www.biotex.fr est la propriété de LE SOMMEIL FRANCAIS. L’ensemble des logos, textes, graphismes, icônes, photographies, marques, et plus généralement les éléments composant ce site ne peuvent, conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sans l’autorisation expresse et préalable de LE SOMMEIL FRANCAIS.

Responsabilité

Les éléments présents sur le Site Internet ne sauraient constituer un engagement contractuel, ni une garantie explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité, d’actualité et/ou de similitude parfaite avec les Produits Biotex.
La responsabilité de LE SOMMEIL FRANCAIS ne saurait être engagée pour :

– l’impossibilité d’accéder au site.

– les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

Accès et Navigation

Biotex met en œuvre toutes les solutions techniques à sa disposition pour permettre un accès permanent et une navigation optimale sur le Site Internet, sans toutefois être tenue à une obligation de résultat à ce titre. En particulier, l’Utilisateur est informé que l’accès et/ou la navigation sur le Site Internet peuvent être suspendus, limités et/ou interrompus, sans responsabilité pour Biotex :

– En cas de maintenance corrective, maintenance évolutive, mises à jour, modifications de contenu, rendus nécessaires pour le bon fonctionnement du Site Internet.

– En cas de dysfonctionnements et/ou d’anomalies imputables au réseau Internet, à la connexion et/ou aux équipements informatiques utilisés par l’Utilisateur et placés sous sa responsabilité.

– En cas d’intrusion frauduleuse de tout tiers et/ou tout virus dans les réseaux, connexions et équipements informatiques utilisés par l’Utilisateur et placés sous sa responsabilité.

– En cas d’évènement de force majeure ou de tout autre évènement placé en dehors du contrôle de Biotex.

– Pour toute autre raison et/ou action jugée utile et nécessaire par LE SOMMEIL FRANCAIS pour le bon fonctionnement du Site Internet.

L’utilisateur doit, en toutes circonstances, s’assurer de la maintenance et de la mise à jour régulières des équipements informatiques, systèmes d’exploitation, logiciels anti-virus et navigateurs utilisés pour l’accès et la navigation sur le Site Internet.

Données personnelles

La société LE SOMMEIL FRANCAIS est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles et s’engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations vous concernant, sauf accord exprès de votre part. Ce site respecte la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à cette loi vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information vous concernant. Vous pouvez exercer directement ce droit en adressant un mail à contact@biotex.fr, ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

BIOTEX
Service Client
10, rue du Parc, 31150 BRUGUIERES – FRANCE
Tél. 05 61 37 19 19

Vous pouvez vous désabonner de la Newsletter Biotex grâce au lien de désabonnement situé en pied de page de chaque Newsletter.

Nous recueillons seulement les informations indispensables, nous permettant un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. L’ensemble des informations ne sont pas obligatoires, mais il vous est recommandé de tous les remplir afin de permettre à nos équipes de mieux vous satisfaire.